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Résultats de rechercheInterlocuteurs et travaux liés à « audiovisuel ».Mes recherchesEnregistrer et suivre+InterlocuteursAmendementsTous les travaux↗InstitutionToutes les institutionsOrganisationCommission, ministère, autorité…TerritoireParis, Gironde, Bretagne…ActivitéToutes les activitésAppliquer→Assemblée nationale184Exporter les députésInterlocuteurFonction et lien avec votre rechercheActions

Charles AlloncleHérault · 9e circonscription·UDDPLRCommission des affaires culturelles13 travaux parlementaires directement reliés0 questions · 10 interventions · 1 amendement · 2 rapports · 0 responsabilitésConsulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

Jérémie Patrier-LeitusCalvados · 3e circonscription·HORCommission des affaires culturelles6 travaux parlementaires directement reliés0 questions · 1 intervention · 2 amendements · 2 rapports · 1 responsabilitéConsulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

Philippe BallardOise · 2e circonscription·RNCommission des affaires culturelles7 travaux parlementaires directement reliés3 questions · 4 interventions · 0 amendements · 0 rapports · 0 responsabilitésConsulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

Virginie Duby-MullerHaute-Savoie · 4e circonscription·DRCommission des affaires culturelles5 travaux parlementaires directement reliés1 question · 0 interventions · 2 amendements · 2 rapports · 0 responsabilitésConsulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

François-Xavier CeccoliHaute-Corse · 2e circonscription·DRCommission du développement durable6 travaux parlementaires directement reliés0 questions · 5 interventions · 1 amendement · 0 rapports · 0 responsabilitésConsulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗5députésaffichésAfficher plus (179)Sénat87Annuaire du SénatInterlocuteurFonction et lien avec votre rechercheActions

Cédric VialSavoieSénatrice ou sénateur95 travaux reliésIntervention · Rapport liés au sujetActivité · à jour · 24 sept. 2026Consulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

Sylvie RobertIlle-et-VilaineSénatrice ou sénateur76 travaux reliésIntervention liés au sujetActivité · à jour · 24 sept. 2026Consulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

Jean-François HussonMeurthe-et-MoselleSénatrice ou sénateur18 travaux reliésIntervention liés au sujetActivité · à jour · 24 sept. 2026Consulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

Monique de MarcoGirondeSénatrice ou sénateur38 travaux reliésIntervention liés au sujetActivité · à jour · 24 sept. 2026Consulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗

Jean-Raymond HugonetEssonneSénatrice ou sénateur28 travaux reliésRapport · Intervention liés au sujetActivité · à jour · 24 sept. 2026Consulterles travaux (3)↗+ DossierProfil↗5sénateursaffichésAfficher plus (82)Exécutif et administration9InterlocuteurFonction et lien avec votre rechercheActionsCRClara RITZDirection générale des médias et des industries culturelles(DGMIC)Cheffe du cabinet de la directrice généralecorrespondance par un terme institutionnel contrôléAnnuaire · à jour · 24 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗FPFlorence PHILBERTDirection générale des médias et des industries culturelles(DGMIC)Directrice généralecorrespondance par un terme institutionnel contrôléAnnuaire · à jour · 24 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗LLLuc LIOGIERPôle Culture et médiasConseiller Culture et Médias, chef de pôlecorrespondance par un terme institutionnel contrôléAnnuaire · à jour · 24 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗MHMaxime HÉRAULTPôle Culture et médiasConseiller technique pressecorrespondance par un terme institutionnel contrôléAnnuaire · à jour · 24 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗NGNicolas GEORGESDirection générale des médias et des industries culturelles(DGMIC)Directeur chargé du livre et de la lecturecorrespondance par un terme institutionnel contrôléAnnuaire · à jour · 24 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗5profilsaffichésAfficher plus (4)Autorités et opérateurs10InterlocuteurFonction et lien avec votre rechercheActionsADAlban DE NERVAUXAutorité de régulation de la communication audiovisuelle etnumériqueDirecteur généralmission officielle correspondant aux termes saisisAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗AGAlexis GOINCNC - Centre national du cinéma et de l'image animéeAdjoint au directeur généralmission officielle correspondant aux termes saisisAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗CLChristine LAUDRINAutorité de régulation de la communication audiovisuelle etnumériqueSecrétaire générale aux territoiresmission officielle correspondant aux termes saisisAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗FBFrédéric BOKOBZAAutorité de régulation de la communication audiovisuelle etnumériqueDirecteur général adjointmission officielle correspondant aux termes saisisAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗GBGaëtan BRUELCNC - Centre national du cinéma et de l'image animéePrésidentmission officielle correspondant aux termes saisisAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Consulterle détail↗+ DossierProfil↗5profilsaffichésAfficher plus (5)Organisations7OrganisationFonction et lien avec votre rechercheActionsAutorité de régulation de la communicationaudiovisuelle et numériqueAutorité indépendanteAutorité publique indépendantemission officielle correspondant aux termes saisisAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Profil↗BnF - Bibliothèque nationale de FranceOpérateur de l’ÉtatMédias, livre et industries culturelles 334 – Livre et industriesculturellescorrespondance avec la thématiqueAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Profil↗BPI - Bibliothèque publique d'informationOpérateur de l’ÉtatMédias, livre et industries culturelles 334 – Livre et industriesculturellescorrespondance avec la thématiqueAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Profil↗Cinémathèque françaiseOpérateur de l’ÉtatMédias, livre et industries culturelles 334 – Livre et industriesculturellescorrespondance avec la thématiqueAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Profil↗CNC - Centre national du cinéma et de l'imageaniméeOpérateur de l’ÉtatMédias, livre et industries culturelles 334 – Livre et industriesculturellesmission officielle correspondant aux termes saisisAnnuaire · à jour · 22 sept. 2026Profil↗5organisationsaffichésAfficher plus (2)Travaux sur ce sujetAmendements24↗Textes et dossiers13↗Questions↗Interventions↗Agenda parlementaire0↗Les textes retrouvés+Explorer les annuairesAssemblée nationale→Sénat→Exécutif et administration→Autorités et opérateurs→Territoires→Culture, médias, communication et sportThématique associée à votre recherche.Suivre la thématique complèteChoisir des sous-thèmes+Mes préférences →

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Travaux parlementairesSuivez les textes, préparez vos échéances et retrouvez les derniers travaux parlementaires.13dossiers législatifs27documents reliés aux dossiers213réunions et séancesVue d’ensembleAgendaTextesDocumentsQuestionsInterventionsPublicationsDerniers dossiers renseignésConsulter tous les dossiers7 juillet 2026Prévenir les conflits d'intérêts dans le financement parles sociétés de l'audiovisuel public de productionscinématographiques et audiovisuelles dont leursdirigeants sont les bénéficiairesProposition de loi ordinaire1er dépôt d'une initiative.1document27 avril 2026Commission d’enquête sur la neutralité, lefonctionnement et le financement de l’audiovisuelpublicCommission d'enquêteDépôt de rapport1document21 octobre 2025La neutralité, le fonctionnement et le financement del’audiovisuel publicRésolutionDépôt de rapport2documents2 avril 2025Les violences commises dans les secteurs du cinéma,de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et dela publicitéCommission d'enquêteDépôt de rapport1document13 décembre 2024Proposition de loi organique portant réforme dufinancement de l'audiovisuel publicProjet ou proposition de loi organiquePromulgation d'une loi9documents6 novembre 2024Avis sur les projets de contrats d’objectifs et de moyensde France Télévisions, Radio France, France MédiasMonde et de l’Institut national de l’audiovisuel pour lapériode 2024-2028Rapport d'information sans missionDépôt de rapport1document

CalendrierRéunions et ordres du jour0à venirOuvrir →

DocumentsRapports, textes et documents27documentsRechercher →

ContrôleQuestions parlementairesPar sujet et députéConsulter →

DébatsPrises de paroleInterventions disponiblesConsulter →

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Examinez les initiatives et les élus qui les portent.

Recherchez les amendements liés à un enjeu, comparez leur statut et retrouvez leurs premiers signataires ainsi que les soutiens visibles.

AmendementsRecherchez les amendements, leurs premiers signataires et leurs cosignataires.InterlocuteursAmendementsQuel sujet suivez-vous ?audiovisuelStatutTousRôleTousGroupeTousTriPertinenceRechercher24amendements correspondant à votre rechercheEffacer les critèresInterlocuteursPremier signataire et cosignataires disponibles.01Philippe BonnecarrèreNI·4initiatives·0cosignatures+ Dossier02Agnès Firmin Le BodoHOR·3initiatives·0cosignatures+ Dossier03Philippe FaitHOR·3initiatives·0cosignatures+ Dossier04Denis MasségliaEPR·2initiatives·0cosignatures+ Dossier05Sébastien HuygheEPR·2initiatives·0cosignatures+ Dossier06Benjamin DirxEPR·2initiatives·0cosignatures+ DossierRésultats24affichés16/09/2026AdoptéAmendement CS102 · ART. 12Le présent amendement vise à créer une garantie procédurale supplémentaire pour la victime lors del’enregistrement audiovisuel de son auditionPremiersignataireColette Capdevielle7cosignatairesactifsvisiblesSOCAnalyser →17/09/2026RetiréAmendement CS159 · ART. 12Pour renforcer les droits et la protection des victimes dès le dépôt de la plainte, l’article 12 systématisel’enregistrement audiovisuel de l’audition de la victime, sauf…PremiersignataireConstance de Pélichy2cosignatairesactifsvisiblesLIOTAnalyser →17/09/2026RetiréAmendement CS765 · ART. 12L'enregistrement audiovisuel des auditions constitue un progrès réel pour les victimes de violences sexuelles,sexistes ou intrafamiliales : il évite la réitération du récit à…PremiersignataireAgnès Firmin Le Bodo1cosignataireactifvisibleHORAnalyser →22/06/2026RAmendement 11 · APRÈS ART. UNIQUELe présent amendement vise à renforcer l'indépendance éditoriale des sociétés de l’audiovisuel public (FranceTélévisions, Radio France, France Médias Monde, LCP-AN et Public…PremiersignataireSophie Taillé-Polian37cosignatairesactifsvisiblesECOSAnalyser →23/10/2025RejetéAmendement I-3661 · ART. 36L’article 36 du projet de loi de finances pour 2026 prévoit une baisse des concours publics alloués àl’audiovisuel public à hauteur de -70,8 M€ par rapport aux moyens inscrits en…PremiersignataireDenis Masséglia23cosignatairesactifsvisiblesEPRGDRDEMNILIOTSoutien dans plusieurs groupesAnalyser →18/10/2025RejetéAmendement I-CF1702 · ART. 36L’article 36 du projet de loi de finances pour 2026 prévoit une baisse des concours publics alloués àl’audiovisuel public à hauteur de -70,8 M€ par rapport aux moyens inscrits en…PremiersignataireDenis Masséglia22cosignatairesactifsvisiblesEPRGDRDEMNILIOTSoutien dans plusieurs groupesAnalyser →22/06/2026Non soutenuAmendement 59 · ART. 5Imposer un lot d’un match en clair par journée de championnat ne correspond pas à la réalité du marché desdroits audiovisuels des championnats domestiquesPremiersignatairePhilippe Fait1cosignataireactifvisibleHORAnalyser →22/06/2026TombéAmendement 62 · ART. 5La commercialisation des droits audiovisuels relève, selon les cas de figure, de la responsabilité desfédérations, des ligues professionnelles ou des sociétés commercialesPremiersignatairePhilippe Fait1cosignataireactifvisibleHORAnalyser →21/09/2026AdoptéAmendement CS1032 · ART. 11Le présent amendement vise à étendre et à préciser l’interdiction des confrontations entre une victime deviolences sexuelles, sexistes ou intrafamilialesPremiersignataireMarie-Charlotte Garin1cosignataireactifvisibleECOSSOCSoutien dans plusieurs groupesAnalyser →09/07/2026RejetéAmendement 257 (Rect) · ART. 10Le présent amendement vise à renforcer la protection des mineurs victimes de violences sexuelles engarantissant des modalités d'enquête et d'audition adaptées à leur…PremiersignataireAlexandra Martin (Alpes-Maritimes)12cosignatairesactifsvisiblesDRAnalyser →02/07/2026Non soutenuAmendement 386 · APRÈS ART. 17Les commissaires de justice sont de plus en plus exposés à la violence des justiciables dans l’exercice de leursmissionsPremiersignataireSébastien Huyghe12cosignatairesactifsvisiblesEPRDEMDRHORSoutien dans plusieurs groupesAnalyser →02/07/2026TombéAmendement 408 · ART. 21Cet amendement vise à rétablir l'article 21 du projet de loi RIPOST, qui autorise, à titre expérimental pour unedurée de trois ans, les agents exerçant des activités de…PremiersignataireLaurent Mazaury3cosignatairesactifsvisiblesLIOTNIHORSoutien dans plusieurs groupesAnalyser →18/06/2026RejetéAmendement CL205 · APRÈS ART. 17Les commissaires de justice sont de plus en plus exposés à la violence des justiciables dans l’exercice de leursmissionsPremiersignataireSébastien Huyghe8cosignatairesactifsvisiblesEPRDRHORSoutien dans plusieurs groupesAnalyser →18/06/2026Non soutenuAmendement 16 · ART. 3Cet amendement précise le dispositif de dialogue institué par le présent article 3 en organisant uneconsultation obligatoire des associations agréées de supporters préalablement…PremiersignataireLoïc Kervran0cosignatairesactifsvisiblesHORAnalyser →09/02/2026RejetéAmendement 40 · ART. PREMIERCet amendement du Groupe UDR vise à supprimer l’article premier de la présente proposition de loiPremiersignataireÉric Ciotti16cosignatairesactifsvisiblesUDDPLRAnalyser →25/06/2026AdoptéAmendement 356 · ART. 5Le présent amendement vise à supprimer les alinéas 5 à 8 de l'article 5, introduits en commission, qui prévoientrespectivement que la constitution des lots doit « favoriser…PremiersignataireBenjamin Dirx0cosignatairesactifsvisiblesEPRAnalyser →25/06/2026TombéAmendement 352 · ART. 3Le présent amendement vise à supprimer un dispositif introduit en commission, qui impose à la ligueprofessionnelle de recueillir l'avis des associations agréées de supporters…PremiersignataireBenjamin Dirx0cosignatairesactifsvisiblesEPRAnalyser →24/06/2026TombéAmendement 119 · ART. 5L'ensemble des parties prenantes du foot professionnel (clubs, Ligue, Fédération Française de Football) ontmanifesté leur inquiétude quant à l'impact de cette disposition sur la…PremiersignataireAgnès Firmin Le Bodo2cosignatairesactifsvisiblesHORAnalyser →24/06/2026TombéAmendement 120 · ART. 5Ces alinéas, qui résultent de l’amendement AC15 adopté en commission, prévoient que la commercialisationdes droits d’exploitation audiovisuelle cédés aux clubs professionnels doit…PremiersignataireAgnès Firmin Le Bodo2cosignatairesactifsvisiblesHORAnalyser →22/06/2026TombéAmendement 60 · ART. 5L’un des objectifs de cette proposition de loi est le financement du sport professionnel et elle renforce lasouplesse dont bénéficient les ligues professionnelles dans la…PremiersignatairePhilippe Fait1cosignataireactifvisibleHORAnalyser →17/06/2026TombéAmendement 3 · ART. 5Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de RugbyPremiersignatairePhilippe Bonnecarrère0cosignatairesactifsvisiblesNIAnalyser →17/06/2026TombéAmendement 4 · ART. 5Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de RugbyPremiersignatairePhilippe Bonnecarrère0cosignatairesactifsvisiblesNIAnalyser →17/06/2026TombéAmendement 5 · ART. 5Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de RugbyPremiersignatairePhilippe Bonnecarrère0cosignatairesactifsvisiblesNIAnalyser →17/06/2026TombéAmendement 6 · ART. 5Cet amendement fait suite à des échanges réguliers avec la Ligue Nationale de RugbyPremiersignatairePhilippe Bonnecarrère0cosignatairesactifsvisiblesNIAnalyser →Consulter les amendements de l’Assemblée nationale ↗

Ciblez les amendements utiles

Affinez les résultats par statut, rôle du signataire ou groupe politique, puis triez-les par pertinence.

Lisez chaque initiative dans son contexte

Repérez l’article concerné, le statut de l’amendement, sa date et le député qui l’a déposé en premier.

Identifiez les soutiens mobilisés

Consultez les cosignataires actifs visibles, leurs groupes et les députés les plus présents parmi les résultats.

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